Mentions légales
01Éditeur du site
- Dénomination : FG Dev
- Forme juridique : Entreprise individuelle (Micro-entreprise)
- Exploitant : M. Fabien Gris
- SIRET : 349 354 720 00022
- Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base, article 293 B du CGI)
- Adresse du siège : Chastrette, 43390 Saint-Hilaire, France
- Email : fabien@gris.fr
- Contact : uniquement via le formulaire de contact
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication des sites édités par FG Dev est M. Fabien Gris, en sa qualité d'exploitant.
Contact : fabien@gris.fr
03Hébergement
Les sites édités par FG Dev sont hébergés par les prestataires suivants :
| Site | Hébergeur | Adresse |
|---|---|---|
| fg-dev.fr | o2switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand |
| christelle.app | o2switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand |
| blog-automatique.fr | o2switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand |
| app.haccp-glacier.fr | o2switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand |
| formation-glacier.fr | o2switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand |
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur les sites édités par FG Dev (textes, images, logos, marques, code source, base de données) sont la propriété exclusive de FG Dev ou font l'objet d'une autorisation d'usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de FG Dev.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
05Marques et logos
Les marques « FG Dev », « Christelle.app », « Blog Automatique », « HACCP Glacier » et « Formation Glacier », ainsi que les logos associés, sont la propriété de FG Dev.
Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation préalable est strictement interdite.
06Liens hypertextes
Les sites édités par FG Dev peuvent contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. FG Dev n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de confidentialité qui y sont appliquées.
La création de liens hypertextes vers les sites édités par FG Dev est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image ou aux intérêts de FG Dev.
07Données personnelles
Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une Politique de confidentialité dédiée, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
08Conditions générales
L'usage des Services édités par FG Dev est soumis à l'acceptation des Conditions Générales de Vente.
09Crédits
Conception, développement et rédaction : FG Dev. Polices typographiques : Manrope et JetBrains Mono (Google Fonts).